Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INTUITU PERSONAE
Numéro de dépôt :
1461978
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
13/04/1998
Présentation de la marque INTUITU PERSONAE
Déposée le 13 avril 1988 par CHALET Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « INTUITU PERSONAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INTUITU PERSONAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTUITU PERSONAE est expirée depuis le 13 avril 1998.
CHALET Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40